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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Begreppsinformation

... > SECTION XIII - OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE > CHAPITRE 68 - OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES > 6802 Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement > autres > autres pierres > autres

Föredragen term

6802 99 90autres  

Överordnat begrepp

Hänvisningstermer

  • autres

Användningsanmärkning

  • Pierres de taille ou de construction (sauf pierres calcaires, granit et ardoise), de toutes formes, polies, décorées ou autrement travaillées, d'un poids net < 10 kg; sculptures réalisées à partir de ces pierres (sauf ouvrages du n° 680210; articles en basalte fondu ou en stéatite céramique; boutons; bijouterie de fantaisie; appareils d'horlogerie ou d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés)

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Identifikation

  • 680299900080

Notation

  • 6802 99 90

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/680299900080

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