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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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SECTION XIX - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > CHAPITRE 93 - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 9303 Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple) > autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse > autres

Föredragen term

9303 20 95autres

9303 20 autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse

autres

Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un ou deux canons lisses combinés avec un canon rayé et carabines à deux canons lisses

CN - Niveau 5 - Sous-positions NC

Identifikation

930320950080

9303 20 95

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/930320950080

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