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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Begreppsinformation

SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > CHAPITRE 85 - MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > 8549 Déchets et débris électriques et électroniques > autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés > autres

Föredragen term

8549 39 00autres  

Överordnat begrepp

Hänvisningstermer

  • autres

Användningsanmärkning

  • Déchets et débris d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés [sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, ou contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]

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Identifikation

  • 854939000080

Notation

  • 8549 39 00

Termer på andra språk

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/854939000080

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