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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Begreppsinformation

SECTION VII - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > CHAPITRE 39 - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES > 3918 Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre > en autres matières plastiques

Föredragen term

3918 90 00en autres matières plastiques  

Överordnat begrepp

Hänvisningstermer

  • en autres matières plastiques

Användningsanmärkning

  • Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, en matières plastiques (autres que les polymères du chlorure de vinyle)

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Identifikation

  • 391890000080

Notation

  • 3918 90 00

Termer på andra språk

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/391890000080

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