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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Begreppsinformation

SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 23 - RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX > 2306 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne, autres que ceux des nos 2304 ou 2305 > de graines de navette ou de colza > de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique

Föredragen term

2306 41 00de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique  

Överordnat begrepp

Hänvisningstermer

  • de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique

Användningsanmärkning

  • Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates"

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Identifikation

  • 230641000080

Notation

  • 2306 41 00

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/230641000080

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