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... > CHAPITRE 87 - VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 8708 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705 > autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) > Pare-brises, vitres arrières et autres glaces vises à la Note 1 de sous-positions du présent chapitre > autres

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Pare-brises, vitres arrières et autres glaces pour véhicules automobiles visés aux nº 8701 à 8705 (sauf destinés à l’industrie du montage: des motoculteurs de la sous-position 8701 10; des véhicules du nº 8703; des véhicules du nº 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) d’une cylindrée n’excédant pas 2500 cm3 ou à moteur à piston à allumage par étincelles d’une cylindrée n’excédant pas 2800 cm3; des véhicules du nº 8705)

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870822900080

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