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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Informação do conceito

... > SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > CHAPITRE 94 - MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES > 9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs > Parties > en verre > Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)

Termo preferencial

9405 91 10Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)  

Conceito superordenado

Termos não preferenciais

  • Articles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)

Nota de âmbito

  • Parties en verre pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'excl. des projecteurs)

Pertence ao conjunto coordenado

Identificador

  • 940591100080

Notação

  • 9405 91 10

Termos equivalentes

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/940591100080

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