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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Informação do conceito

... > SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > CHAPITRE 94 - MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES > 9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs > Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques > Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) > en matières plastiques ou en matières céramiques

Termo preferencial

9405 11 40en matières plastiques ou en matières céramiques  

Conceito superordenado

Termos não preferenciais

  • en matières plastiques ou en matières céramiques

Nota de âmbito

  • Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques ou en matières céramiques (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics)

Pertence ao conjunto coordenado

Identificador

  • 940511400080

Notação

  • 9405 11 40

Termos equivalentes

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/940511400080

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