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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > CHAPITRE 85 - MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > 8503 00 Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 8502 > autres > coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

Termo preferencial

8503 00 91coulées ou moulées en fonte, fer ou acier  

Conceito superordenado

Termos não preferenciais

  • coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

Nota de âmbito

  • Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

Pertence ao conjunto coordenado

Identificador

  • 850300910080

Notação

  • 8503 00 91

Termos equivalentes

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/850300910080

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