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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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SECTION X - PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS > CHAPITRE 47 - PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS) > 4707 Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) > autres, y compris les déchets et rebuts non triés > non triés

Termo preferencial

4707 90 10non triés

4707 90 autres, y compris les déchets et rebuts non triés

non triés

Papiers et cartons à recycler [déchets et rebuts], non triés (à l'excl. de la laine de papier)

CN - Niveau 5 - Sous-positions NC

Identificador

470790100080

4707 90 10

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/470790100080

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