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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 23 - RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX > 2302 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses > de maïs > dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids

Termo preferencial

2302 10 10dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids  

Conceito superordenado

Termos não preferenciais

  • dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids

Nota de âmbito

  • Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon <= 35% en poids

Pertence ao conjunto coordenado

Identificador

  • 230210100080

Notação

  • 2302 10 10

Termos equivalentes

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/230210100080

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