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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > CHAPITRE 85 - MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > 8549 Déchets et débris électriques et électroniques > Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux > autres

Termo preferencial

8549 29 00autres  

Conceito superordenado

Termos não preferenciais

  • autres

Nota de âmbito

  • Déchets et débris électriques et électroniques, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux [sauf contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]

Pertence ao conjunto coordenado

Identificador

  • 854929000080

Notação

  • 8549 29 00

Termos equivalentes

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/854929000080

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