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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Informação do conceito

... > SECTION XIII - OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE > CHAPITRE 70 - VERRE ET OUVRAGES EN VERRE > 7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre > autres > autres > autres, d'une contenance nominale > de moins de 2,5 l > pour autres produits > en verre coloré

Termo preferencial

7010 90 99en verre coloré  

Conceito superordenado

Termos não preferenciais

  • en verre coloré

Nota de âmbito

  • Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)

Pertence ao conjunto coordenado

Identificador

  • 701090990080

Notação

  • 7010 90 99

Termos equivalentes

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/701090990080

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