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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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... > SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 23 - RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX > 2309 Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux > autres > autres, y compris les prémélanges > contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050, 17023090, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers > contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine > d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % > ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %

Termo preferencial

2309 90 41ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %  

Conceito superordenado

Termos não preferenciais

  • ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %

Nota de âmbito

  • Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)

Pertence ao conjunto coordenado

Identificador

  • 230990410080

Notação

  • 2309 90 41

Termos equivalentes

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/230990410080

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