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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > CHAPITRE 95 - JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 9504 Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement > autres > autres

Termo preferencial

9504 90 80autres

9504 90 autres

autres

Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo, des cartes à jouer et circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition)

CN - Niveau 5 - Sous-positions NC

Identificador

950490800080

9504 90 80

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/950490800080

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