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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 87 - VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 8713 Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion > autres

Termo preferencial

8713 90 00autres

8713 8713 Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion

autres

Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux)

CN - Niveau 5 - Sous-positions NC

Identificador

871390000080

8713 90 00

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/871390000080

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