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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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SECTION II - PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > CHAPITRE 12 - GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES > 1205 Graines de navette ou de colza, même concassées > Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique > destinées à l'ensemencement

Termo preferencial

1205 10 10destinées à l'ensemencement

1205 10 Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique

destinées à l'ensemencement

Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates", destinées à l'ensemencement

CN - Niveau 5 - Sous-positions NC

Identificador

120510100080

1205 10 10

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/120510100080

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