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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > CHAPITRE 96 - OUVRAGES DIVERS > 9612 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte > Rubans encreurs > autres

Termo preferencial

9612 10 80autres

9612 10 Rubans encreurs

autres

Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en papier ou tissés en matières textiles (à l'excl. des rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles du nº 9612 10 20)

CN - Niveau 5 - Sous-positions NC

Identificador

961210800080

9612 10 80

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/961210800080

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