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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 87 - VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course > autres véhicules, équipés uniquement d’un moteur électrique pour la propulsion > usagés

Termo preferencial

8703 80 90usagés  

Conceito mais amplo

Termos alternativos

  • usagés

Nota de escopo

  • Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)

Pertence à lista

Identificador

  • 870380900080

Notação

  • 8703 80 90

Em outros idiomas

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870380900080

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