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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > CHAPITRE 85 - MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > 8549 Déchets et débris électriques et électroniques > Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage > en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure

Termo preferencial

8549 14en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure  

Conceito mais amplo

Conceitos mais restritos

Termos alternativos

  • en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure

Nota de escopo

  • Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques: articles hors d’usage, déchets et débris, en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure

Pertence à lista

Identificador

  • 854914000080

Notação

  • 8549 14

Em outros idiomas

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/854914000080

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