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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 87 - VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course > autres

Preferowany termin

8703 90 00autres  

Pojęcie szersze

Terminy pojęciowe

  • autres

Notka dotycząca zakresu

  • Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, autres qu’équipés d’un moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles ou d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)

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Identyfikator

  • 870390000080

W innych językach

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870390000080

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