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Conceptinformatie

Voorkeursterm

7010 90 99en verre coloré  

Breder concept

Ingangstermen

  • en verre coloré

Bereiksnotitie

  • Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)

Identifier

  • 701090990080

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/701090990080

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