... > SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 89 - NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE > 8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës > Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord > d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m > pour la navigation maritime