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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > CHAPITRE 84 - RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS > 8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) > Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 > d'une cylindrée excédant 1000 cm³ > autres > neufs, d'une cylindrée > excédant 1500 cm³

Termine preferito

8407 34 99excédant 1500 cm³  

Concetto più generale

Nota esplicativa

  • Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée > 1500 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [870110], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704], véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705])

Appartiene all'array

Identificatore

  • 840734990080

In altre lingue

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/840734990080

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