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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XXI - OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ > CHAPITRE 97 - OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ > 9701 Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires > autres > autres

Terme préférentiel

9701 99 00autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Collages et tableautins similaires (à l’exclusion de ceux ayant plus de 100 ans d’âge et mosaïques)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 970199000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/970199000080

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