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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

Langue des données

SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > CHAPITRE 96 - OUVRAGES DIVERS > 9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues > autres

Terme préférentiel

9603 90autres

9603 9603 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues

autres

Articles de brosserie (sauf du n° 960310 à 960350), p.ex. têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues

CN - Niveau 4 - Sous-positions SH

Identifiant

960390000080

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/960390000080

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