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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

9404 90 90autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Articles de literie et similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires (sauf rembourrés de plumes ou de duvet, sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques, ainsi que couvertures, couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 940490900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/940490900080

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