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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

Langue des données

SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > CHAPITRE 94 - MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES > 9402 Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles > autres

Terme préférentiel

9402 90 00autres

9402 9402 Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles

autres

Tables d'opération, tables d'examen et autre mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire (sauf fauteuils de dentistes et autres sièges, tables d'examen radiographique, civières et brancards, y.c. chariots-brancards)

CN - Niveau 5 - Sous-positions NC

Identifiant

940290000080

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/940290000080

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