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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > CHAPITRE 94 - MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES > 9401 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties > Parties > autres

Terme préférentiel

9401 99autres  

Concept générique

Concepts spécifiques

Variante

  • autres

Note d'application

  • Parties de sièges, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 940199000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/940199000080

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