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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XIX - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > CHAPITRE 93 - ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 9306 Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches > autres > autres

Terme préférentiel

9306 90 90autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Munitions et projectiles (autres que pour armes de guerre) et leurs parties, n.d.a.

Appartient au tableau

Identifiant

  • 930690900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/930690900080

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