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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

9033 009033 00 Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90  

Variante

  • Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90

Note d'application

  • Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a. dans le présent chapitre

Appartient au tableau

Identifiant

  • 903300000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/903300000080

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