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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 89 - NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE > 8906 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames > autres > autres > autres

Terme préférentiel

8906 90 99autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage (autres qu'à rames, autres que pour la navigation maritime, autres que navires de guerre et non cités aux positions des n° 8901 à 8905, et autres que bateaux à dépecer), poids unitaire > 100 kg

Appartient au tableau

Identifiant

  • 890690990080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/890690990080

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