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Concept information

SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 89 - NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE > 8906 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames

Terme préférentiel

89068906 Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames  

Variante

  • Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames

Note d'application

  • Autres bateaux, y.c. les navires de guerre et les bateaux de sauvetage (autres qu'à rames, autres que bateaux des n° 8901 à 8905 et que bateaux à dépecer)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 890600000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/890600000080

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