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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

8903 99 10d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg  

Concept générique

Variante

  • d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg

Note d'application

  • Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, d’un poids unitaire ≤ 100 kg, autres que gonflables

Appartient au tableau

Identifiant

  • 890399100080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/890399100080

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