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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

Langue des données

... > CHAPITRE 89 - NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE > 8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës > Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire > d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m > pour la navigation maritime

Terme préférentiel

8903 22 10pour la navigation maritime

8903 22 d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m

pour la navigation maritime

Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m, pour la navigation maritime

CN - Niveau 5 - Sous-positions NC

Identifiant

890322100080

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/890322100080

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