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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

8903 21 00d'une longueur n'excédant pas 7,5 m  

Variante

  • d'une longueur n'excédant pas 7,5 m

Note d'application

  • Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur ≤ 7,5 m

Appartient au tableau

Identifiant

  • 890321000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/890321000080

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