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Concept information

SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 88 - NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE > 8806 Véhicules aériens sans pilote > autres > d’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg

Terme préférentiel

8806 92 00d’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg  

Concept générique

Variante

  • d’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg

Note d'application

  • Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 880692000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/880692000080

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