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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 88 - NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE > 8802 Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l’exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux > Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg

Terme préférentiel

8802 20 00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg  

Concept générique

Variante

  • Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2000 kg

Note d'application

  • Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, d’un poids à vide ≤ 2000 kg (sauf hélicoptères, dirigeables, et aéronefs sans pilote du nº 8806)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 880220000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/880220000080

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