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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 87 - VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 8716 Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties > autres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises > autres > autres > usagées

Terme préférentiel

8716 39 80usagées  

Concept générique

Variante

  • usagées

Note d'application

  • Remorques et semi-remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport des marchandises, usagées (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques-citernes)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 871639800080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/871639800080

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