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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

8714 10 90autres  

Variante

  • autres

Note d'application

  • Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a. (sauf freins, boîtes de vitesses, roues, silencieux, tuyaux d'échappement, embrayages, et leurs parties)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 871410900080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/871410900080

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