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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 87 - VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 8704 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises > Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique > d'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes > autres > à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2500 cm³ > usagés

Terme préférentiel

8704 41 99usagés  

Concept générique

Variante

  • usagés

Note d'application

  • Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée ≤ 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 870441990080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870441990080

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