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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

8704 21 99usagés  

Variante

  • usagés

Note d'application

  • Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée ≤ 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 870421990080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870421990080

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