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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

8703 60 10neufs  

Variante

  • neufs

Note d'application

  • Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 870360100080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870360100080

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