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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 87 - VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 8703 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course > autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles > d'une cylindrée n'excédant pas 1000 cm³

Terme préférentiel

8703 21d'une cylindrée n'excédant pas 1000 cm³  

Concept générique

Concepts spécifiques

Variante

  • d'une cylindrée n'excédant pas 1000 cm³

Note d'application

  • Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 1 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 870321000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870321000080

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