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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

8703 10 18autres  

Variante

  • autres

Note d'application

  • Véhicules pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, autres qu’à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires

Appartient au tableau

Identifiant

  • 870310180080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870310180080

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