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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > CHAPITRE 85 - MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > 8509 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 8508 > autres appareils

Terme préférentiel

8509 80 00autres appareils  

Concept générique

Variante

  • autres appareils

Note d'application

  • Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique (à l'exclusion des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, appareils à épiler)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 850980000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/850980000080

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