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Concept information

Terme préférentiel

84798479 Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre  

Variante

  • Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre

Note d'application

  • Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties

Appartient au tableau

Identifiant

  • 847900000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/847900000080

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