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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XV - MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > CHAPITRE 76 - ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM > 7607 Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) > sans support > simplement laminées > d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm > en rouleaux d'un poids n'excédant pas 10 kg

Terme préférentiel

7607 11 11en rouleaux d'un poids n'excédant pas 10 kg  

Concept générique

Variante

  • en rouleaux d'un poids n'excédant pas 10 kg

Note d'application

  • Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm, en rouleaux d'un poids <= 10 kg (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 760711110080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/760711110080

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