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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XV - MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > CHAPITRE 74 - CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE > 7404 00 Déchets et débris de cuivre > d'alliages de cuivre > autres

Terme préférentiel

7404 00 99autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Déchets et débris d'alliages de cuivre (à l'excl. des alliages cuivre-zinc, des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris d'alliages de cuivre fondus, des cendres et résidus contenant des alliages de cuivre ainsi que des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 740400990080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/740400990080

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