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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XV - MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > CHAPITRE 73 - OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER > 7323 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier > autres > en fer ou en acier, émaillés

Terme préférentiel

7323 94 00en fer ou en acier, émaillés  

Concept générique

Variante

  • en fer ou en acier, émaillés

Note d'application

  • Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, émaillés (à l'excl. de la fonte; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 732394000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/732394000080

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